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Marques déposées par l'association loi 1901 CLIMATER Loi de 1901
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CARTE EMERAUDE EMERALD CARD
Marque expirée - Marque en non vigueur

CARTE EMERAUDE EMERALD CARD
Association CLIMATER Loi de 1901

Numéro de dépôt :
3536670
Date de dépôt :
12/11/2007
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
12/11/2017
CARTE EMERAUDE EMERALD CARD de CLIMATER Loi de 1901

Présentation de la marque CARTE EMERAUDE EMERALD CARD

Déposée le 12 novembre 2007 par l'association loi 1901 CLIMATER Loi de 1901 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « CARTE EMERAUDE EMERALD CARD »

Le déposant est l'association loi 1901 CLIMATER Loi de 1901 domicilié(e) 6, rue des Poissonniers,44000 NANTES - 44000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Association CLIMATER Loi de 1901 domicilié(e) 6, rue des Poissonniers,44000 NANTES - 44000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 36 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CARTE EMERAUDE EMERALD CARD est expirée depuis le 12 novembre 2017.


Association CLIMATER Loi de 1901 - 6, rue des Poissonniers,44000 NANTES - 44000 - France


Association CLIMATER Loi de 1901 - 6, rue des Poissonniers,44000 NANTES - 44000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-16

Publication - Publication le 21 déc. 2007 au BOPI 2007-51

Inscription le 6 octobre 2009 - Transmission totale de propriété n°507548 - Publication le 6 nov. 2009 au BOPI 2009-10-06

Carte à puce. Instrument de mesure de la pollution, en particulier des émissions de gaz à effet de serre. Logiciels. Equipements pour le traitement de l'information et les ordinateurs.

Affaires financières, affaires monétaires. Gestion de flux bancaires et monétaires par voie électronique. Porte-monnaie électronique.

Télécommunications. Support d'enregistrement et de transmission de données. Appareils et instruments de télécommunications.

Education, formation en matière de protection de l'environnement et de lutte face au changement climatique. Organisation et conduite de colloques, conférences et congrès.