Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLIMATEL
CLIMATEL, SASU

Numéro de dépôt :
4098786
Date de dépôt :
10/06/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
10/06/2024
CLIMATEL de CLIMATEL

Présentation de la marque CLIMATEL

Déposée le 10 juin 2014 par CLIMATELTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « CLIMATEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-28 du 11 juillet 2014.

Le déposant est CLIMATELTODO domicilié(e) ZAC DE LA SOLERE, 7 ALLEE DE L'EPINETTE - 54420 - SAULXURES-LES-NANCY - France et immatriculée sous le numéro RCS 317 002 277 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CLIMATEL, M. LANCIAUX Philippe domicilié(e) ZAC DE LA SOLERE, 7 ALLEE DE L'EPINETTE - 54420 - SAULXURES-LES-NANCY - France.

La marque CLIMATEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4098786.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLIMATEL est expirée depuis le 10 juin 2024.

CLIMATEL a également déposé les autres marques suivantes : CLIMATEL I.D.F. , CLIMATEL , CLIMATEL SERVICES , INTERCLIM


CLIMATEL, SASU - ZAC DE LA SOLERE, 7 ALLEE DE L'EPINETTE - 54420 - SAULXURES-LES-NANCY - France - SIREN 317002277


CLIMATEL, M. LANCIAUX Philippe - ZAC DE LA SOLERE, 7 ALLEE DE L'EPINETTE - 54420 - SAULXURES-LES-NANCY - France


Publication - Publication le 11 juil. 2014 au BOPI 2014-28

Enregistrement sans modification - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-41

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.