Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLIMATEL
CLIMATEL (G.I.E.), rue de la Gare, 55800 REVIGNY SUR ORNAIN.

Numéro de dépôt :
1231857
Date de dépôt :
30/03/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/03/1993

Présentation de la marque CLIMATEL

Déposée le 30 mars 1983 par CLIMATEL (G.I.E auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CLIMATEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CLIMATEL (G.I.E.), rue de la Gare, 55800 REVIGNY SUR ORNAIN. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LHUILLIER - France.

La marque CLIMATEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1231857.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLIMATEL est expirée depuis le 30 mars 1993.


CLIMATEL (G.I.E.), rue de la Gare, 55800 REVIGNY SUR ORNAIN. - France


LHUILLIER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-34

Installations d'éclairage, de chauffage, appareils de chauffage électrique.