Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLIMAT SOLAIRE
CLIMAT SOLAIRE, EURL

Numéro de dépôt :
3741843
Date de dépôt :
29/05/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/05/2020
CLIMAT SOLAIRE de CLIMAT SOLAIRE

Présentation de la marque CLIMAT SOLAIRE

Déposée le 29 mai 2010 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) CLIMAT SOLAIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CLIMAT SOLAIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-26 du 2 juillet 2010.

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) CLIMAT SOLAIRE domicilié(e) 36 rue Emile Decorps - 69100 - VILLEURBANNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 413 825 209 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CLIMAT SOLAIRE domicilié(e) 36 rue Emile Decorps - 69100 - VILLEURBANNE - France.

La marque CLIMAT SOLAIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3741843.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLIMAT SOLAIRE est expirée depuis le 29 mai 2020.

CLIMAT SOLAIRE a également déposé les autres marques suivantes : GEO-FLUVIAL


CLIMAT SOLAIRE, EURL - 36 rue Emile Decorps - 69100 - VILLEURBANNE - France - SIREN 413825209


CLIMAT SOLAIRE - 36 rue Emile Decorps - 69100 - VILLEURBANNE - France


Publication - Publication le 2 juil. 2010 au BOPI 2010-26

Enregistrement avec modification - Publication le 26 nov. 2010 au BOPI 2010-47

Installation, réparation maintenance, entretien d'appareils de réfrigération, climatisation, chauffage, ventilation, pompe à chaleur en aérothermie et géothermie ; installation et réparation de systèmes solaire d'eau chaude sanitaire et de chauffage ; installation de générateurs photovoltaïques de production d'électricité ; travaux de couverture de toits pour l'intégration de panneaux solaires photovoltaïque et thermique ; travaux d'électricité et de plomberie. ;

Publication d'ouvrage, enseignement sur les énergies renouvelables, les systèmes de réfrigération, de climatisation et pompe à chaleur. ;

Conseil en matière d'économie d'énergie et de rentabilité ; étude d'installations solaires, frigorifiques, climatisation, pompe à chaleur et de chauffage ; étude de projets architecturaux relatif au développement durable.