Marque expirée - Marque en non vigueur

EMPREINTECARBONEINDIVIDUELLE
CLIMAT MUNDI SARL

Numéro de dépôt :
3534487
Date de dépôt :
29/10/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/10/2017
EMPREINTECARBONEINDIVIDUELLE de CLIMAT MUNDI

Présentation de la marque EMPREINTECARBONEINDIVIDUELLE

Déposée le 29 octobre 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CLIMAT MUNDI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EMPREINTECARBONEINDIVIDUELLE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CLIMAT MUNDI domicilié(e) 3 bis, rue Barthélémy,95160 MONTMORENCY - 95160 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CLIMAT MUNDI domicilié(e) 3 bis, rue Barthélémy,95160 MONTMORENCY - 95160 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EMPREINTECARBONEINDIVIDUELLE est expirée depuis le 29 octobre 2017.

CLIMAT MUNDI a également déposé les autres marques suivantes : ECOVETEMENT , CO2 Compensé


CLIMAT MUNDI SARL - 3 bis, rue Barthélémy,95160 MONTMORENCY - 95160 - France


CLIMAT MUNDI - 3 bis, rue Barthélémy,95160 MONTMORENCY - 95160 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-14

Publication - Publication le 7 déc. 2007 au BOPI 2007-49

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; conseils en organisation et direction des affaires ; conseils commerciaux et organisationnels notamment dans le domaine de la négociation de droits d'émission, crédits carbone et autres actif environnementaux ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publications de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; services de conseil, d'assistance et d'information relatifs à tous les services précités.

Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; information en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; production de films sur bande vidéo ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-edition ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologique rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers) ; études de projets techniques ; elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; services d'études et de conseils relatifs à des questions environnementales et notamment à l'énergie et aux gaz à effet de serre et aux droits d'émission ; compensation des émission de gaz à effet de serre.