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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CLIMAT MUNDI
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ECOVETEMENT
Marque expirée - Marque en non vigueur

ECOVETEMENT
CLIMAT MUNDI SARL

Numéro de dépôt :
3591364
Date de dépôt :
28/07/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/07/2018
ECOVETEMENT de CLIMAT MUNDI

Présentation de la marque ECOVETEMENT

Déposée le 28 juillet 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CLIMAT MUNDI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ECOVETEMENT »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CLIMAT MUNDI domicilié(e) 3 bis, rue Barthélémy,95160 MONTMORENCY - 95160 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CLIMAT MUNDI domicilié(e) 3 bis, rue Barthélémy,95160 MONTMORENCY - 95160 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECOVETEMENT est expirée depuis le 28 juillet 2018.

CLIMAT MUNDI a également déposé les autres marques suivantes : EMPREINTECARBONEINDIVIDUELLE , CO2 Compensé


CLIMAT MUNDI SARL - 3 bis, rue Barthélémy,95160 MONTMORENCY - 95160 - France


CLIMAT MUNDI - 3 bis, rue Barthélémy,95160 MONTMORENCY - 95160 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-01

Publication - Publication le 5 sept. 2008 au BOPI 2008-36

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques, disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage.