Déposée le 1 novembre 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Climat Angevin
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « Climat Angevin » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-47 du 23 novembre 2012.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Climat Angevin domicilié(e) 33 rue Joseph Cugnot - 49130 - SAINTE GEMMES SUR LOIRE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Climat Angevin, M. Jeudon Hervé domicilié(e) 33 rue Joseph Cugnot - 49130 - SAINTE GEMMES SUR LOIRE - France.
La marque Climat Angevin a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3957728.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Climat Angevin est expirée depuis le 1 novembre 2022.
Climat Angevin, SARL - 33 rue Joseph Cugnot - 49130 - SAINTE GEMMES SUR LOIRE - France
Climat Angevin, M. Jeudon Hervé - 33 rue Joseph Cugnot - 49130 - SAINTE GEMMES SUR LOIRE - France
Publication - Publication le 23 nov. 2012 au BOPI 2012-47
Enregistrement avec modification - Publication le 27 sept. 2013 au BOPI 2013-39
Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; capteurs pour générateurs photovoltaïques, batteries de stockage électrique, appareil de transformation du courant électrique, appareils et instruments de mesurage, enregistreur de données, appareils de diagnostic énergétique ;
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires, VMC. Appareils et installations de climatisation ; chambres froides ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau. Chaudières à energies fossiles, pompes à chaleur aérothermiques, géothermiques ; appareils de chauffage solaire, à bois, à bio déchets, à énergies renouvelables ; ballons thermodynamiques ;
Services d'isolation (construction). Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien, réparation d'appareils solaires photovoltaïques, thermiques, de climatisation, de ventilation, de chauffage, d'appareils frigorifiques à fluides frigorigènes, d'appareils à énergies renouvelables et fossiles. Contrôle de température par thermographie.
Etude de projets techniques dans les énergies renouvelables, fossiles, frigorifiques, efficacité énergétique.
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