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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CLIMADOC
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CLIMADOC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLIMADOC
CLIMADOC (S.A.)

Numéro de dépôt :
98738189
Date de dépôt :
18/06/1998
Lieu de dépôt :
MONTPELLIER
Date d'expiration :
18/06/2008

Présentation de la marque CLIMADOC

Déposée le 18 juin 1998 par la Société Anonyme (SA) CLIMADOC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONTPELLIER), la marque française « CLIMADOC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-31 du 31 juillet 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CLIMADOC domicilié(e) 31 B ZAC de TOURNEZY, 34000 MONTPELLIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 412 124 810 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CLIMADOC SA - France.

La marque CLIMADOC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98738189.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLIMADOC est expirée depuis le 18 juin 2008.


CLIMADOC (S.A.) - 31 B ZAC de TOURNEZY, 34000 MONTPELLIER - France - SIREN 412124810


CLIMADOC SA - France


Inscription le 10 juin 2003 - Transmission totale de propriété n°371866 - Publication au BOPI 2003-06-10

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-49

Publication - Publication le 31 juil. 1998 au BOPI 1998-31

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