Déposée le 6 février 2002 par la Société Anonyme (SA) CLIMADIFF
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SIFACIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-11 du 15 mars 2002.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CLIMADIFF domicilié(e) Les Docks, Atrium 10.5,13002 MARSEILLE - 13002 - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 772 434 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Luc JEANNIN domicilié(e) 4 avenue de l'Opéra,75001 PARIS - 75001 - France.
La marque SIFACIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3145930.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CLIMADIFF SA - Les Docks, Atrium 10.5,13002 MARSEILLE - 13002 - France - SIREN 414772434
Luc JEANNIN - 4 avenue de l'Opéra,75001 PARIS - 75001 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-28
Publication - Publication le 15 mars 2002 au BOPI 2002-11
Appareils et installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; armoires réfrigérées ou climatisées pour la conservation des vins, alcools, tabacs, cigares et tous produits alimentaires ; plaques de cuisson électriques ou au gaz ; Appareils de préparation culinaire ; machines à café ; hottes de cuisine ; Appareils pour la beauté, l'hygiène et la santé, à savoir sèche-cheveux. Meubles et armoires destinées au traitement, à la présentation, au rangement, au stockage, à la conservation des vins, alcools, tabacs, cigares et tous produits alimentaires ; produits de beauté, d'hygiène et de santé ; casiers à bouteilles
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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