Déposée le 1 avril 2005 par la Société Anonyme (SA) CLIMADIFF
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « EMERIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-18 du 6 mai 2005.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CLIMADIFF domicilié(e) Les Docks, Atrium 10-5, BP 56224,13567 MARSEILLE CEDEX 2 - 13567 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Luc JEANNIN Avocat domicilié(e) 104 avenue Raymond Poincaré,75116 PARIS - 75116 - France.
La marque EMERIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3350224.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CLIMADIFF SA - Les Docks, Atrium 10-5, BP 56224,13567 MARSEILLE CEDEX 2 - 13567 - France
Luc JEANNIN Avocat - 104 avenue Raymond Poincaré,75116 PARIS - 75116 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-41
Publication - Publication le 6 mai 2005 au BOPI 2005-18
Caves à vins (armoires) ; armoires réfrigérées ou climatisées pour la conservation des vins, alcools, tabacs, cigares et tous produits alimentaires ; plaques de cuisson électriques ou au gaz ; grills et barbecues électriques ; hottes de cuisine ; hottes de cuisine ; appareils pour la beauté, l'hygiène et la santé, à savoir sèche-cheveux ; toutes machines à café électriques, cafetières électriques, percolateurs électriques. Appareils de préparation culinaire, à savoir robots ménagers. Vins, spiritueux, digestifs (alcools et liqueurs), cidres. Meubles et armoires destinées au traitement, à la présentation, au rangement, au stockage, à la conservation des vins, alcools, tabacs, cigares et tous produits alimentaires, casiers à bouteilles. Réparation et services d'installation, notamment d'armoires réfrigérées ou climatisées pour la conservation des vins, alcools, tabacs, cigares et tous produits alimentaires, de plaques de cuisson électriques ou au gaz, d'appareils de préparation culinaire, de machines à café, cafetières électriques, percolateurs électriques, de hottes de cuisine, d'appareils pour la beauté, l'hygiène et la santé, notamment sèche-cheveux, d'appareils de nettoyage des sols, d'appareils de lavage, séchage du linge.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
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