Marque expirée - Marque en non vigueur

CLIMADECOR
CLIMADECOR Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1419464
Date de dépôt :
16/07/1987
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/07/2017

Présentation de la marque CLIMADECOR

Déposée le 16 juillet 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CLIMADECOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CLIMADECOR »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CLIMADECOR domicilié(e) Route de Crest,26120 CHABEUIL (dossier no 2333264) - 26120 - France et immatriculée sous le numéro RCS 324 430 164 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 62 Rue de bonnel,69448 LYON CEDEX 03 (dossier no 2333264) - 69448 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 17 19

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CLIMADECOR est expirée depuis le 16 juillet 2017.

CLIMADECOR a également déposé les autres marques suivantes : POLYTUB


CLIMADECOR Société par Actions Simplifiée - Route de Crest,26120 CHABEUIL (dossier no 2333264) - 26120 - France - SIREN 324430164


CABINET LAVOIX - 62 Rue de bonnel,69448 LYON CEDEX 03 (dossier no 2333264) - 69448 - France


Renouvellement sans limitation le 1 février 2007 n°2333264 - Publication au BOPI 2007-02-01

Renouvellement sans limitation n°2087209 - Publication au BOPI 1997-18

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-01

Inscription le 1 février 2007 - Changement de nature juridique n°448544 - Publication au BOPI 2007-02-01

Inscription le 18 février 1997 - Changement d'adresse n°232864 - Publication au BOPI 1997-02-18

Matières synthétiques d'isolation en rouleaux ou en plaques pour parois murales;corniches, rosaces, dalles et moulures pour la décoration des locaux;colles pour la fixation des éléments de décoration pour locaux; manchons pour l'isolation thermique des tuyaux de chauffage.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.