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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Climactis
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Devenir CO2ACTIV
Marque expirée - Marque en non vigueur

Devenir CO2ACTIV
Climactis SARL

Numéro de dépôt :
3533301
Date de dépôt :
22/10/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/10/2017
Devenir CO2ACTIV de Climactis

Présentation de la marque Devenir CO2ACTIV

Déposée le 22 octobre 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Climactis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Devenir CO2ACTIV »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Climactis domicilié(e) 50 rue Gustave Eiffel,01630 SAINT GENIS POUILLY - 01630 - France et immatriculée sous le numéro RCS 498 096 502 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Climactis domicilié(e) 50 rue Gustave Eiffel,01630 SAINT GENIS POUILLY - 01630 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 40 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Devenir CO2ACTIV est expirée depuis le 22 octobre 2017.

Climactis a également déposé les autres marques suivantes : CLIMACTIS WWW.CLIMACTIS.EU


Climactis SARL - 50 rue Gustave Eiffel,01630 SAINT GENIS POUILLY - 01630 - France - SIREN 498096502


Climactis - 50 rue Gustave Eiffel,01630 SAINT GENIS POUILLY - 01630 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-13

Publication - Publication le 30 nov. 2007 au BOPI 2007-48

Transport ; distribution des eaux ou d'énergie ;

Production d'énergie ; traitement des déchets (transformation) ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques.