Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLIMACHAPPEE
Clima Chappée

Numéro de dépôt :
951142
Date de dépôt :
01/04/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque CLIMACHAPPEE

Déposée le 1 avril 1976 par Clima Chappée auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CLIMACHAPPEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Clima Chappée domicilié(e) (soc. an.), Labuissière (Pas-de-Calais). - France.

La marque CLIMACHAPPEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 951142.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque CLIMACHAPPEE est expirée depuis le 1 avril 1986.

Clima Chappée a également déposé les autres marques suivantes : PLINTHERME , AQUAFRILAIR , CONDENSAIR , COMPACTAM , CC


Clima Chappée - (soc. an.), Labuissière (Pas-de-Calais). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-508

Installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.