Marque enregistrée - Marque en non vigueur
AQUAFRILAIR
Numéro de dépôt :
1125461
Date de dépôt :
29/02/1980
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque AQUAFRILAIR
Déposée le 29 février 1980 par CLIMA CHAPPEE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « AQUAFRILAIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque AQUAFRILAIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1125461.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque AQUAFRILAIR est expirée depuis le 1 mars 1990.
CLIMA CHAPPEE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-38