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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CLIM ACCESS FRANCE Simplifiée
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SYSTEME HOMAIR
Marque expirée - Marque en non vigueur

SYSTEME HOMAIR
CLIM ACCESS FRANCE Société Anonyme Simplifiée

Numéro de dépôt :
3383442
Date de dépôt :
03/10/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
03/10/2015
SYSTEME HOMAIR de CLIM ACCESS FRANCE Simplifiée

Présentation de la marque SYSTEME HOMAIR

Déposée le 3 octobre 2005 par la Société Anonyme (SA) CLIM ACCESS FRANCE Simplifiée auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « SYSTEME HOMAIR »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CLIM ACCESS FRANCE Simplifiée domicilié(e) 320, avenue BERTHELOT,69008 LYON - 69008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 480 536 796 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS CLIM ACCESS FRANCE domicilié(e) 320, avenue BERTHELOT,69008 LYON - 69008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SYSTEME HOMAIR est expirée depuis le 3 octobre 2015.


CLIM ACCESS FRANCE Société Anonyme Simplifiée - 320, avenue BERTHELOT,69008 LYON - 69008 - France - SIREN 480536796


SAS CLIM ACCESS FRANCE - 320, avenue BERTHELOT,69008 LYON - 69008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-10

Publication - Publication le 10 nov. 2005 au BOPI 2005-45

Appareils de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation, congélateurs, installation de chauffage ou de climatisation pour véhicules, appareils pour la purification de l'air et de l'eau, stérilisateurs. Purification de l'air.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.