Marque enregistrée - Marque en vigueur

CEVE CLICHY ENERGIE VERTE
CLICHY ENERGIE VERTE, SAS

Numéro de dépôt :
4292813
Date de dépôt :
10/08/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/08/2026
CEVE CLICHY ENERGIE VERTE de CLICHY ENERGIE VERTE

Présentation de la marque CEVE CLICHY ENERGIE VERTE

Déposée par voie électronique le 10 août 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CLICHY ENERGIE VERTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CEVE CLICHY ENERGIE VERTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-35 du 2 septembre 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CLICHY ENERGIE VERTE domicilié(e) 21 RUE FOURNIER - 92110 - CLICHY - France et immatriculée sous le numéro RCS 821 376 803 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GRANGER, M. Laurent BADIANE domicilié(e) 43 RUE de Courcelles - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque CEVE CLICHY ENERGIE VERTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4292813.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CEVE CLICHY ENERGIE VERTE arrivera à expiration en date du 10 août 2026.


CLICHY ENERGIE VERTE, SAS - 21 RUE FOURNIER - 92110 - CLICHY - France - SIREN 821376803


CABINET GRANGER, M. Laurent BADIANE - 43 RUE de Courcelles - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 2 sept. 2016 au BOPI 2016-35

Enregistrement sans modification - Publication le 2 déc. 2016 au BOPI 2016-48

Programmes d'ordinateurs, logiciels ; programmes enregistrés (logiciels) ; logiciels pour la gestion de la production, de la surveillance, du stockage et du transport de la chaleur et de l'énergie ; appareils de contrôle de chaleur ; capteurs de chaleur ;

Echangeurs thermiques, appareils de stockage d'énergie sous forme thermique ; appareils de chauffage, appareils de ventilation et de distribution de chaleur, d'eau et d'énergie ; pompes à chaleur ; accumulateurs de chaleur ; récupérateurs de chaleur ; installations de chauffage de fluides ;

Gestion commerciale de la production, de l'approvisionnement et de la consommation de chaleur et d'énergie ; conseils et informations commerciales sur l'approvisionnement en chaleur, sur la consommation d'énergie et la protection de l'environnement ;

Construction, réparation et entretien d'installations de production de chauffage, de stockage de chaleur de récupération, de récupération de chaleur via le traitement de déchets et d'eaux usagées, de production d'énergie ; forage de puits ; services de conseils en construction, en matière d'installations de chauffage, de traitement de déchets et d'eaux usagées et de production de chaleur et d'énergie ; informations en matière de réparation et de maintenance d'installations de chauffage ; service de réparation d'appareils de récupération de chaleur ;

Services de transmission de données liés au chauffage et à l'énergie ; transmission à distance de données relatives à des dispositifs, équipements et systèmes de mesure, d'analyse et de surveillance (contrôle) de la consommation de chaleur, d'énergie ou de fluides (réseaux de distribution de chaleur et d'énergie utilisant des technologies informatiques pour améliorer l'adéquation de l'offre et de la demande en chauffage et en énergie), entre terminaux d'ordinateurs et/ou entre un compteur, un détecteur, un capteur, un lecteur d'informations et un terminal d'ordinateur ; pilotage à distance de dispositifs, d'équipements et de systèmes de mesure, d'analyse et de surveillance (contrôle) de la consommation de chaleur, d'énergie ou de fluides ; services de télécommunication et télégestion d'informations, données, sons et/ou images (assistées ou non par ordinateur), par un réseau de type Internet, destinés à la maintenance d'installations de production et/ou stockage et/ou de distribution de gaz, de chaleur et/ou d'énergie ; services d'affichage électronique de données télétransmises et location d'appareils de télécommunication permettant la télé-relève de consommation de chauffage, d'énergie ou de fluides ;

Services de stockage d'énergie et de chaleur ; approvisionnement en chaleur [distribution] ;

Services d'ingénierie, de consultation, d'information, d'étude technique, de recherche et de conseils dans le domaine du chauffage et de l'efficacité énergétique et environnementale ; initiation, participation et coordination de projets dans les domaines du chauffage et de l'énergie ; conseils et informations techniques sur la gestion de la chaleur (production, transport, stockage, approvisionnement et consommation) et la construction des installations y relatives ; services d'ingénieurs et de scientifiques en charge d'évaluations, d'estimations, de recherches et de rapports dans les domaines des énergies nouvelles et renouvelables et de la chaleur (en ce compris les générateurs de gaz et le biogaz, les gaz de mines, la récupération de chaleur industrielle, de ressources géothermales, de l'eau, de la biomasse, la production, la conversion, et le stockage de la chaleur), de la protection de l'environnement et du développement durable ; consultations techniques et établissement de plans (sans rapport avec la conduite des affaires) dans les domaines de la chaleur et des énergies nouvelles et renouvelables ; recherches et études de projets sur la protection de l'environnement ; conception de systèmes de chauffage ; ingénierie d'installations de chauffage, de traitement de déchets et d'eaux usagées pour la production de chaleur et d'énergie.