Marque expirée - Marque en non vigueur

CE CLICHE
CLICHé S.A.S. société par actions simplifiées

Numéro de dépôt :
97696048
Date de dépôt :
17/09/1997
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/09/2017

Présentation de la marque CE CLICHE

Déposée le 17 septembre 1997 par la société CLICHé société par actions simplifiées auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CE CLICHE »

Le déposant est la société CLICHé société par actions simplifiées domicilié(e) 21 cours Vitton,69006 LYON (dossier no 2341530) - 69006 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SALOMON S.A. DJPI / P. BAUD domicilié(e) 74996 ANNECY CEDEX 9 (dossier no 2341530) - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CE CLICHE est expirée depuis le 17 septembre 2017.


CLICHé S.A.S. société par actions simplifiées - 21 cours Vitton,69006 LYON (dossier no 2341530) - 69006 - France


SALOMON S.A. DJPI / P. BAUD - 74996 ANNECY CEDEX 9 (dossier no 2341530) - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-10

Inscription le 5 juin 2001 - Transmission totale de propriété n°324341 - Publication au BOPI 2001-06-05

Inscription le 28 janvier 2002 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°339845 - Publication au BOPI 2002-01-28

Renouvellement sans limitation le 16 mai 2007 n°2341530 - Publication au BOPI 2007-05-16

Publication - Publication le 31 oct. 1997 au BOPI 1997-44

* Vêtements (habillement); chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques); chapellerie * Articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis); planches à roulettes

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].