Marque enregistrée - Marque en non vigueur

One Pass
Clic Family S.A

Numéro de dépôt :
3058298
Date de dépôt :
11/10/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/10/2010

Présentation de la marque One Pass

Déposée le 11 octobre 2000 par la Société Anonyme (SA) Clic Family auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « One Pass » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-47 du 24 novembre 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Clic Family domicilié(e) 14 rue de Maubeuge, 75009 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 021 723 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Clic Family - France.

La marque One Pass a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3058298.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque One Pass est expirée depuis le 11 octobre 2010.

Clic Family a également déposé les autres marques suivantes : BIEN FAIT POUR NOUS , Clic Family


Clic Family S.A - 14 rue de Maubeuge, 75009 PARIS - France - SIREN 432021723


Clic Family - France


Inscription le 28 août 2001 - Rejet partiel n°329533 - Publication au BOPI 2001-08-28

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-32

Publication - Publication le 24 nov. 2000 au BOPI 2000-47

Système (logiciel) d'enregistrement d'identification permettant à l'utilisateur du site Internet de naviguer de site personnel en site personnel sans avoir à se ré-identifier. Ce système permet également une personnalisation des sites personnels créés par l'utilisateur.