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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CLIC-DROIT
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orthoclic
Marque enregistrée - Marque en vigueur

orthoclic
CLIC-DROIT, SARL

Numéro de dépôt :
4275356
Date de dépôt :
27/05/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
27/05/2026
orthoclic de CLIC-DROIT

Présentation de la marque orthoclic

Déposée le 27 mai 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CLIC-DROIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « orthoclic » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-24 du 17 juin 2016.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CLIC-DROIT domicilié(e) 41 Quai Docteur Scheydt - 34200 - SETE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CLIC-DROIT, M. TEXIER Jean-Denis domicilié(e) 41 Quai Docteur Scheydt - 34200 - SETE - France.

La marque orthoclic a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4275356.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque orthoclic arrivera à expiration en date du 27 mai 2026.


CLIC-DROIT, SARL - 41 Quai Docteur Scheydt - 34200 - SETE - France


CLIC-DROIT, M. TEXIER Jean-Denis - 41 Quai Docteur Scheydt - 34200 - SETE - France


Publication - Publication le 17 juin 2016 au BOPI 2016-24

Inscription le 16 novembre 2016 - Retrait partiel n°689022 - Publication le 16 déc. 2016 au BOPI 2016-11-16

Enregistrement avec modification - Publication le 3 févr. 2017 au BOPI 2017-05

Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; tous les produits mentionnés ci-dessus sont exclusivement destinés aux orthophonistes francophones pour le seul usage de la thérapie et rééducation.

Éducation ; formation ; divertissement ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; micro-édition ; tous les services mentionnés ci-dessous sont exclusivement destinés aux orthophonistes francophones pour le seul usage de la thérapie et rééducation.

Conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; stockage électronique de données ; tous les services mentionnés ci-dessus sont exclusivement destinés aux orthophonistes francophones pour le seul usage de la thérapie et rééducation.