Marque enregistrée - Marque en non vigueur

" LA MARIANNE de L'AN 2000 Elue par les Maires "
CLF DEXIA SA

Numéro de dépôt :
99808792
Date de dépôt :
20/08/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
20/08/2009

Présentation de la marque " LA MARIANNE de L'AN 2000 Elue par les Maires "

Déposée le 20 août 1999 par la Société Anonyme (SA) CLF DEXIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « " LA MARIANNE de L'AN 2000 Elue par les Maires " » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-39 du 24 septembre 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CLF DEXIA domicilié(e) 7-11 quai ANDRE CITROEN, 75015 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 325 591 113 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LAURENCE LEBRUN - France.

La marque " LA MARIANNE de L'AN 2000 Elue par les Maires " a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99808792.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque " LA MARIANNE de L'AN 2000 Elue par les Maires " est expirée depuis le 20 août 2009.


CLF DEXIA SA - 7-11 quai ANDRE CITROEN, 75015 PARIS - France - SIREN 325591113


LAURENCE LEBRUN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-04

Publication - Publication le 24 sept. 1999 au BOPI 1999-39

Bustes en métaux communs bronze Bustes en bois en cire en platre ou en matière plastique ou en résine Articles de bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques, monnaies et médailles. Produits d'imprimerie, livres, revues, journaux tracts, prospectus, photographies, papeteries pochettes en carton, sacs en papier. Sacs à main en tissus sacs de plage Vêtements (habillement) - tee shirts. Publicité ; gestion des affaires commerciales, administration commerciale ; travaux de bureau Distribution de prospectus ; d'échantillons ; services d'abonnement de journaux pour des tiers conseils information ou renseignements d'affaires. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'exposition à but commerciaux ou de publicité. Assurances. Affaires financières, affaires monétaires affaires immobilières. Caisse de prévoyance émission de chèques de voyage et de lettres de crédit. Expertise immobilière gérance d'immeuble Education, formation, divertissement activités sportives et culturelles. Edition de livres, de revues. Prêts de livres. Dressage d'animaux, production de spectacles, de films, agence pour artistes, locations de films, d'enregistrements phonographiques d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre. Montage de bande vidéo, organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement, organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs Organisation de loteries. Réservation de place de spectacles.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.