Marque expirée - Marque en non vigueur

N PLUS
CLEYET JEAN-MARC agissant au nom et pour le COMPTE DE LA SOCIETE N PLUS en FORMATION

Numéro de dépôt :
3469730
Date de dépôt :
15/12/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/12/2016
N PLUS de CLEYET JEAN-MARC

Présentation de la marque N PLUS

Déposée le 15 décembre 2006 par CLEYET JEAN-MARC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « N PLUS »

Le déposant est CLEYET JEAN-MARC agissant au nom et pour le COMPTE DE LA SOCIETE N PLUS en FORMATION domicilié(e) 11, RUE MOZART,78330 FONTENAY LE FLEURY - 78330 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CLEYET JEAN-MARC domicilié(e) 11, RUE MOZART,78330 FONTENAY-LE-FLEURY - 78330 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque N PLUS est expirée depuis le 15 décembre 2016.


CLEYET JEAN-MARC agissant au nom et pour le COMPTE DE LA SOCIETE N PLUS en FORMATION - 11, RUE MOZART,78330 FONTENAY LE FLEURY - 78330 - France


CLEYET JEAN-MARC - 11, RUE MOZART,78330 FONTENAY-LE-FLEURY - 78330 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-21

Publication - Publication le 26 janv. 2007 au BOPI 2007-04

Matériel d'instruction et d'enseignement, brochures.

Education, formation, publication de livres, organisation et conduite de colloques, conférence ou congrès.