Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DE SOISEL
Numéro de dépôt :
1351380
Date de dépôt :
11/04/1986
Lieu de dépôt :
GRASSE
Date d'expiration :
11/04/1996
Présentation de la marque DE SOISEL
Déposée le 11 avril 1986 par CLEY Gérard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRASSE), la marque française « DE SOISEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque DE SOISEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1351380.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Inscription - Transmission de propriété n°43571 - Publication au BOPI 1986-39