Marque enregistrée - Marque en vigueur

LES TOQUÉS
CLEVIMAR

Numéro de dépôt :
4490438
Date de dépôt :
11/10/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/10/2028
LES TOQUÉS de CLEVIMAR

Présentation de la marque LES TOQUÉS

Déposée par voie électronique le 11 octobre 2018 par CLEVIMAR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES TOQUÉS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-44 du 2 novembre 2018.

Le déposant est CLEVIMAR domicilié(e) 5 A Rue de la Brandmatt - 68380 - METZERAL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FIDAL, Madame Laurence BREYFUSS-BECHMANN domicilié(e) 9 Avenue de l'Europe - 67013 - STRASBOURG Cedex - France.

La marque LES TOQUÉS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4490438.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES TOQUÉS arrivera à expiration en date du 11 octobre 2028.


CLEVIMAR - 5 A Rue de la Brandmatt - 68380 - METZERAL - France


FIDAL, Madame Laurence BREYFUSS-BECHMANN - 9 Avenue de l'Europe - 67013 - STRASBOURG Cedex - France


Publication - Publication le 2 nov. 2018 au BOPI 2018-44

Enregistrement sans modification - Publication le 1 févr. 2019 au BOPI 2019-05

Semences (graines), plantes et fleurs naturelles; plantes; plants ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture.