Déposée par voie électronique le 19 avril 2013 par Clevernet InnovationTODO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « CLEVER WINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-19 du 10 mai 2013.
Le déposant est Clevernet InnovationTODO domicilié(e) 14 avenue Jeanne de Devant - 33210 - Langon - France et immatriculée sous le numéro RCS 791 483 720 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Clevernet Innovation, M. William Godin domicilié(e) 14 avenue Jeanne de Devant - 33210 - Langon - France.
La marque CLEVER WINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3999482.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLEVER WINE est expirée depuis le 19 avril 2023.
Clevernet Innovation, SASU - 14 avenue Jeanne de Devant - 33210 - Langon - France - SIREN 791483720
Clevernet Innovation, M. William Godin - 14 avenue Jeanne de Devant - 33210 - Langon - France
Publication - Publication le 10 mai 2013 au BOPI 2013-19
Enregistrement sans modification - Publication le 9 août 2013 au BOPI 2013-32
Produits de l'imprimerie ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ;
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ;
Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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