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Marques déposées par Cleveland Europe Limited (Société de nationalité britannique
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INTAL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

INTAL
Cleveland Europe Limited (Société de nationalité britannique)

Numéro de dépôt :
1470212
Date de dépôt :
08/06/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/06/2008

Présentation de la marque INTAL

Déposée le 8 juin 1988 par Cleveland Europe Limited (Société de nationalité britannique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « INTAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Cleveland Europe Limited (Société de nationalité britannique), domicilié(e) Station Road, Peterhead, Aberdeenshire, ECOSSE (Royaume-Uni) (dossier no 2117647) - Royaume-Uni.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, S.A. FEDIT-LORIOT ET AUTRES CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE domicilié(e) (dossier no 2117647) - France.

La marque INTAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1470212.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque INTAL est expirée depuis le 8 juin 2008.


Cleveland Europe Limited (Société de nationalité britannique) - Station Road, Peterhead, Aberdeenshire, ECOSSE (Royaume-Uni) (dossier no 2117647) - Royaume-Uni


S.A. FEDIT-LORIOT ET AUTRES CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE - (dossier no 2117647) - France


Renouvellement sans limitation le 5 juin 1998 n°2117647 - Publication au BOPI 1998-06-05

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-47

Outils de coupe, leurs supports et douilles à l'exclusion des scies alternatives.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).