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Marques déposées par l'association loi 1901 CLEVACANCES ORNE
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CLEVACANCES ORNE
Marque expirée - Marque en non vigueur

CLEVACANCES ORNE
Association CLEVACANCES ORNE Association LOI 1901

Numéro de dépôt :
3495394
Date de dépôt :
16/04/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/04/2017
CLEVACANCES ORNE de CLEVACANCES ORNE

Présentation de la marque CLEVACANCES ORNE

Déposée le 16 avril 2007 par l'association loi 1901 CLEVACANCES ORNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CLEVACANCES ORNE »

Le déposant est l'association loi 1901 CLEVACANCES ORNE domicilié(e) 86 rue Saint Blaise, BP 50,61002 ALENCON cédex - 61002 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Association CLEVACANCES ORNE domicilié(e) 86 rue Saint Blaise, BP 50,61002 ALENCON cédex - 61002 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 39 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLEVACANCES ORNE est expirée depuis le 16 avril 2017.


Association CLEVACANCES ORNE Association LOI 1901 - 86 rue Saint Blaise, BP 50,61002 ALENCON cédex - 61002 - France


Association CLEVACANCES ORNE - 86 rue Saint Blaise, BP 50,61002 ALENCON cédex - 61002 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-38

Publication - Publication le 25 mai 2007 au BOPI 2007-21

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Transport ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; réservation pour les voyages ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping.