Déposée le 2 décembre 2010 par la Société Anonyme (SA) CLESTRA HAUSERMAN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « HAUSERMAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-51 du 24 décembre 2010.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CLESTRA HAUSERMAN domicilié(e) 1 route du Docteur Albert Schweitzer,
67400 ILLKIRCH-GRAFFENSTADEN - France et immatriculée sous le numéro RCS 798 005 674 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS,
M. VIGNERON Jacques domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé,
67080 STRASBOURG CEDEX - France.
La marque HAUSERMAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3787220.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CLESTRA HAUSERMAN, Société Anonyme - 1 route du Docteur Albert Schweitzer,
67400 ILLKIRCH-GRAFFENSTADEN - France - SIREN 798005674
CABINET NUSS,
M. VIGNERON Jacques - 10 rue Jacques Kablé,
67080 STRASBOURG CEDEX - France
Publication - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-51
Enregistrement avec modification - Publication le 27 mai 2011 au BOPI 2011-21
Inscription le 17 novembre 2014 - Changement de dénomination n°635641 - Publication le 19 déc. 2014 au BOPI 2014-11-17
Inscription le 17 novembre 2014 - Changement de dénomination n°635639 - Publication le 19 déc. 2014 au BOPI 2014-11-17
Inscription le 17 novembre 2014 - Transmission totale de propriété n°635640 - Publication le 19 déc. 2014 au BOPI 2014-11-17
Renouvellement sans limitation le 7 septembre 2020 n°2758615 - Publication le 11 déc. 2020 au BOPI 2020-09-07
Couverts (coutellerie, fourchettes, cuillers), coutellerie (autre que la coutellerie chirurgicale), fourchettes et cuillers, argenterie (coutellerie, fourchettes et cuillers), casse-noix, ciseaux, coupe-légumes, hache-légumes, coupe-pizzas non électriques, couteaux, écaillères (couteaux), hachoirs (couteaux), ouvre-huîtres, ouvre-boîtes non électriques, pinces à sucre, tranchoirs à œuf ou à fromage non électriques.
Linge de table en papier, linge de table en carton, nappes en papier, serviettes de table en papier, serviettes de toilette en papier, essuie-mains en papier, napperons en papier, bavoirs en papier, ronds de table en papier, mouchoirs de poche en papier, rideaux en papier, dessous de carafes en papier ou en carton ; dessous de chopes à bière ; sets de table en papier, tapis de table en papier, papier-filtre, filtres à café en papier ; sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en papier, en carton ou en matières plastiques ; sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en papier, en carton ou en matières plastiques ; papier et carton d'emballage, matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes), à savoir sacs, sachets, films et feuilles ; caractères d'imprimerie, clichés d'imprimerie, blanchets pour l'imprimerie non en matières textiles, planches à dessins, planches à graver, pochoirs, patrons pour la confection de linge de table, feuilles (papeterie), enveloppes (papeterie), faire-parts (papeterie), éphémérides (papeterie), albums, catalogues, prospectus, cartes postales, publications, impressions.
Vaisselle (non en métaux précieux), vaisselle jetable, gobelets, gobelets en papier ou en matières plastiques, gobelets en carton ou en cellulose, gobelets jetables, assiettes, assiettes en carton ou en cellulose, assiettes jetables (ni en métaux précieux, ni en plaqué), ustensiles et récipients pour le ménage et la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué), louches de cuisine, pots destinés à contenir des aliments, couvercles de pots, bocaux, récipients à boire, boîtes à biscuits, boîtes à casse-croûte, boîtes à pain, boîtes à thé, boîtes en métal pour la distribution de serviettes en papier, distributeurs de papier hygiénique, bols, brocs, cuillers à mélanger (ustensiles de cuisine), cruches, moules de cuisine, cuvettes, écuelles, entonnoirs, filtres à café non électriques, filtres à thé (non en métaux précieux), glacières portatives non électriques, moules à glaçons, verres à boire, gourdes, bouteilles isolantes ; bougeoirs, chandeliers, carafes, dessous de carafes et dessous de bouteilles (non en papier et autres que linge de table), dessous de plats (ustensiles de table) ; tire-bouchons, plateaux à usage domestique non en métaux précieux, torchons de nettoyage, vaisselle en verre, porcelaine et faïence, surtouts de table, salières, poivriers, porte-couteaux pour la table, porte-cartes de menus, poubelles de table, ramasse-miettes, ronds de serviettes, corbeilles à pain, nécessaire pour pique-nique (vaisselle), râpes (ustensiles de ménage), porte-serviettes, pelles à tartes, boules à thé, filtres à thé, services à thé, moulins à légumes non électriques, planches à découper pour la cuisine, spatules pour la cuisine.
Impression de dessins, de motifs ; impression en offset, impressions lithographiques, imprimerie, sérigraphie, apprêtage du papier, traitement du papier, informations en matière de traitement des matériaux.
Services de dessinateurs d'art graphique, services de dessinateurs de mode, services d'élaboration et de conception de modèles ; contrôle de qualité ; essais de matériaux ; études de projets techniques ; élaboration (conception) de logiciels ; services rendus par un franchiseur, à savoir communication de savoir-faire technique.
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