Déposée le 21 juillet 2009 par la Société Anonyme (SA) CLESTRA HAUSERMAN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG),
la marque française « BAYA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2009-35 du 28 août 2009.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CLESTRA HAUSERMAN domicilié(e) 1 route du Docteur Albert Schweitzer - 67400 - ILLKIRCH GRAFFENSTADEN - France et immatriculée sous le numéro RCS 798 005 674 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Nuss, M. Vigneron Jacques domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé - 67000 - STRASBOURG - France.
La marque BAYA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3665669.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CLESTRA HAUSERMAN, Société Anonyme - 1 route du Docteur Albert Schweitzer - 67400 - ILLKIRCH GRAFFENSTADEN - France - SIREN 798005674
Cabinet Nuss, M. Vigneron Jacques - 10 rue Jacques Kablé - 67000 - STRASBOURG - France
Publication - Publication le 28 août 2009 au BOPI 2009-35
Enregistrement sans modification - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-52
Inscription le 20 mars 2019 - Changement d'adresse n°752150 - Publication le 19 avr. 2019 au BOPI 2019-03-20
Inscription le 10 avril 2019 - Transmission totale de propriété n°753888 - Publication le 10 mai 2019 au BOPI 2019-04-10
Inscription le 22 mai 2019 - Changement de nom, de dénomination n°757395 - Publication le 21 juin 2019 au BOPI 2019-05-22
Renouvellement sans limitation le 3 mai 2019 n°2714285 - Publication le 30 août 2019 au BOPI 2019-05-03
Cloisons à ossatures métalliques, cloisons métalliques, constructions métalliques, matériaux de constructions métalliques, constructions transportables métalliques, matériaux à bâtir métalliques, armatures pour la construction, constructions en acier, stores en acier, tôles d'acier, armatures métalliques de portes, armatures métalliques pour conduites, cadres de fenêtres métalliques, cadres de portes métalliques, arrêts de portes métalliques, arrêts de fenêtres métalliques, carreaux métalliques pour la construction, carrelages métalliques, pavés métalliques, charnières métalliques, charpentes métalliques, châssis de fenêtres métalliques, châssis de portes métalliques, châssis métalliques pour la construction, conduits métalliques d'installations de ventilation et de climatisation, clôtures métalliques, colonnes métalliques (parties de constructions), escaliers métalliques, fenêtres métalliques, portes métalliques, ferme-portes non électriques, huisseries métalliques, lambris métalliques, lattes métalliques, jalousies métalliques, marquises métalliques (constructions), linteaux métalliques, loquets métalliques, marches d'escaliers métalliques, pênes de serrures, couvertures de toits métalliques, toitures métalliques, tuiles métalliques, revêtements de murs métalliques (constructions), panneaux métalliques pour la construction, parois métalliques, revêtements de parois (constructions), plafonds métalliques, planchers métalliques, poignées de portes métalliques, poutrelles métalliques, poutres métalliques, serrures métalliques (non électriques), corniches métalliques, cornières métalliques, crochets (quincaillerie) métalliques, crochets de portemanteaux métalliques, dalles métalliques, gouttières métalliques, grilles métalliques, patères (crochets métalliques pour vêtements), vis métalliques, volets métalliques, supports métalliques pour étagères, panneaux, panonceaux et plaques métalliques magnétiques ou aimantées.
Cloisons à ossatures non métalliques, cloisons non métalliques, matériaux de constructions non métalliques, constructions non métalliques, armatures non métalliques pour la construction, matériaux à bâtir non métalliques, cadres de fenêtres non métalliques, cadres de portes non métalliques, carreaux pour la construction non métalliques, charpentes non métalliques, châssis de fenêtres non métalliques, châssis de portes non métalliques, escaliers non métalliques, fenêtres non métalliques, huisseries non métalliques, lambris non métalliques, lames de parquet non métalliques, lattes non métalliques, marches d'escaliers non métalliques, revêtements de murs pour la construction non métalliques, panneaux pour la construction non métalliques, revêtements de parois non métalliques pour la construction, parquets, plafonds non métalliques, planchers non métalliques, panneaux de portes non métalliques, portes non métalliques, poteaux non métalliques, palissades non métalliques, poutrelles non métalliques, poutres non métalliques, revêtements pour la construction non métalliques, carrelages non métalliques, charpentes non métalliques, clôtures non métalliques, conduites non métalliques pour installations de ventilation et de climatisation, constructions transportables non métalliques, corniches non métalliques, cornières non métalliques, gouttières non métalliques, couvertures de toits non métalliques, toitures non métalliques, dalles non métalliques, tuiles non métalliques, jalousies non métalliques, marquises (constructions) non métalliques, linteaux non métalliques, volets non métalliques, glaces vitrées pour la construction, verre isolant (construction), verre pour vitres à l'exception du verre pour vitres de véhicule, vitraux.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "BAYA"