Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FLEXIPIPE
CLESSE INDUSTRIES, Société par Actions Simplifiée
CHUCHU-DECAYEUX, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4022810
Date de dépôt :
26/07/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
26/07/2023
FLEXIPIPE de CLESSE INDUSTRIES

Présentation de la marque FLEXIPIPE

Déposée le 26 juillet 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CLESSE INDUSTRIES et la Société par Action Simplifiée (SAS) CHUCHU-DECAYEUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « FLEXIPIPE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-33 du 16 août 2013.

Les déposants sont la Société par Action Simplifiée (SAS) CLESSE INDUSTRIES domicilié(e) ZI Le Bois Joli, Grand Champ du Gravier - 63800 - COURNON D'AUVERGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 et la Société par Action Simplifiée (SAS) CHUCHU-DECAYEUX domicilié(e) 14 rue du Chevalier de la Barre - 80520 - WOINCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 6 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque FLEXIPIPE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4022810.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FLEXIPIPE est expirée depuis le 26 juillet 2023.

CLESSE INDUSTRIES a également déposé les autres marques suivantes : BUKIT , DACTA , FLEXISERT , MAGISCOPE , FLEXIGAZ , BUTAFLEX , CLESSINOX , FLEXIROB , FLEXIROB , CLESSE


CLESSE INDUSTRIES, Société par Actions Simplifiée - ZI Le Bois Joli, Grand Champ du Gravier - 63800 - COURNON D'AUVERGNE - France - SIREN 3

CHUCHU-DECAYEUX, Société par Actions Simplifiée - 14 rue du Chevalier de la Barre - 80520 - WOINCOURT - France - SIREN 6


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-33

Enregistrement avec modification - Publication le 21 mars 2014 au BOPI 2014-12

Tuyaux métalliques, tuyaux flexibles en inox, tuyau de raccordement métallique, raccords de tuyaux métalliques, raccords à souder et à visser métalliques, raccords en cuivre pour GPL (gaz Butane et Propane) et gaz naturel (gaze de ville ou propone en réseau) ;

Appareils pour le contrôle, la régulation et la sécurité de l'écoulement, du transport, de la distribution et du stockage des fluides gazeux ou liquides.