CLESSE INDUSTRIES, Société par Actions Simplifiée CHUCHU-DECAYEUX, Société par Actions Simplifiée
Numéro de dépôt :
4022810
Date de dépôt :
26/07/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
26/07/2023
Présentation de la marque FLEXIPIPE
Déposée le 26 juillet 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CLESSE INDUSTRIES et la Société par Action Simplifiée (SAS) CHUCHU-DECAYEUX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « FLEXIPIPE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-33 du 16 août 2013.
Les déposants sont la Société par Action Simplifiée (SAS) CLESSE INDUSTRIES domicilié(e) ZI Le Bois Joli, Grand Champ du Gravier - 63800 - COURNON D'AUVERGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 et la Société par Action Simplifiée (SAS) CHUCHU-DECAYEUX domicilié(e) 14 rue du Chevalier de la Barre - 80520 - WOINCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 6 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque FLEXIPIPE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4022810.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CLESSE INDUSTRIES, Société par Actions Simplifiée - ZI Le Bois Joli, Grand Champ du Gravier - 63800 - COURNON D'AUVERGNE - France - SIREN 3
CHUCHU-DECAYEUX, Société par Actions Simplifiée - 14 rue du Chevalier de la Barre - 80520 - WOINCOURT - France - SIREN 6
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France
Publication - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-33
Enregistrement avec modification - Publication le 21 mars 2014 au BOPI 2014-12
Tuyaux métalliques, tuyaux flexibles en inox, tuyau de raccordement métallique, raccords de tuyaux métalliques, raccords à souder et à visser métalliques, raccords en cuivre pour GPL (gaz Butane et Propane) et gaz naturel (gaze de ville ou propone en réseau) ;
Appareils pour le contrôle, la régulation et la sécurité de l'écoulement, du transport, de la distribution et du stockage des fluides gazeux ou liquides.
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