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Marques déposées par l'association loi 1901 CLES
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CLES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLES
CLES (CULTURE LINGUISTIQUE EUROPEENNE EN SEJOURS) (ASSOCIATION LOI 1901)

Numéro de dépôt :
1753199
Date de dépôt :
31/10/1989
Lieu de dépôt :
VANNES
Date d'expiration :
31/10/1999
CLES de CLES

Présentation de la marque CLES

Déposée le 31 octobre 1989 par l'association loi 1901 CLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VANNES), la marque française « CLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 CLES domicilié(e) siège social : Résidence Clair Vallon, bât. E no 16, 56000 Vannes - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CLES (CULTURE LINGUISTIQUE EUROPEENNE EN SEJOURS) (ASSOCIATION LOI 1901) - France.

La marque CLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1753199.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLES est expirée depuis le 31 octobre 1999.

CLES a également déposé les autres marques suivantes : STUDIO CLES


CLES (CULTURE LINGUISTIQUE EUROPEENNE EN SEJOURS) (ASSOCIATION LOI 1901) - siège social : Résidence Clair Vallon, bât. E no 16, 56000 Vannes - France


CLES (CULTURE LINGUISTIQUE EUROPEENNE EN SEJOURS) (ASSOCIATION LOI 1901) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1998-06

Stages linguistiques pour étrangers en France, comprenant le montage et la prestation de cours, sport, et de façon générale tout ce qui concerne un séjour culturel ayant pour but la connaissance de la langue, du pays, des us et coutumes. Stages linguistiques pour français à l'étranger dans les mêmes caractéristiques énumérées ci-avant. Mise en contacts et échanges humains, visant l'amélioration des relations entre les hommes, de la communication et des connaissances des cultures.