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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CLES DOC IMMO GRENADE
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CLES D OC IMMO GRENADE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLES D OC IMMO GRENADE
CLES DOC IMMO GRENADE, SARL

Numéro de dépôt :
3811393
Date de dépôt :
03/03/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/03/2021
CLES D OC IMMO GRENADE de CLES DOC IMMO GRENADE

Présentation de la marque CLES D OC IMMO GRENADE

Déposée par voie électronique le 3 mars 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CLES DOC IMMO GRENADE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CLES D OC IMMO GRENADE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-12 du 25 mars 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CLES DOC IMMO GRENADE domicilié(e) 35 RUE GAMBETTA - 31330 - GRENADE - France et immatriculée sous le numéro RCS 529 755 274 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CLES DOC IMMO GRENADE domicilié(e) 35 RUE GAMBETTA - 31330 - GRENADE - France.

La marque CLES D OC IMMO GRENADE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3811393.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLES D OC IMMO GRENADE est expirée depuis le 3 mars 2021.


CLES DOC IMMO GRENADE, SARL - 35 RUE GAMBETTA - 31330 - GRENADE - France - SIREN 529755274


CLES DOC IMMO GRENADE - 35 RUE GAMBETTA - 31330 - GRENADE - France


Publication - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-12

Enregistrement sans modification - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-25

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