Déposée le 22 mars 2000 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CLERTAN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PAU),
la marque française « TERRE ASTRALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-18 du 5 mai 2000.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CLERTAN domicilié(e) chemin de Labie, 64121 SERRES-CASTET - France et immatriculée sous le numéro RCS 314 344 581 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CLERTAN Francis s.a.r.l. CLERTAN - France.
La marque TERRE ASTRALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3018402.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRE ASTRALE est expirée depuis le 22 mars 2010.
CLERTAN a également déposé les autres marques suivantes : CLAIR-TEMPS , TERRALIOS
s.a.r.l. CLERTAN - chemin de Labie, 64121 SERRES-CASTET - France - SIREN 314344581
CLERTAN Francis s.a.r.l. CLERTAN - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-35
Publication - Publication le 5 mai 2000 au BOPI 2000-18
Objets mobiles servant à la décoration d'une maison. Faïence. Astrologie.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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