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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CLERTAN
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CLAIR-TEMPS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLAIR-TEMPS
SARL CLERTAN

Numéro de dépôt :
3001806
Date de dépôt :
07/01/2000
Lieu de dépôt :
PAU
Date d'expiration :
07/01/2010

Présentation de la marque CLAIR-TEMPS

Déposée le 7 janvier 2000 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CLERTAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PAU), la marque française « CLAIR-TEMPS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-08 du 25 février 2000.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CLERTAN domicilié(e) CHEMIN DE LABIE, 64121 SERRES-CASTET - France et immatriculée sous le numéro RCS 314 344 581 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CLERTAN FRANCIS SARL CLERTAN - France.

La marque CLAIR-TEMPS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3001806.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLAIR-TEMPS est expirée depuis le 7 janvier 2010.

CLERTAN a également déposé les autres marques suivantes : TERRE ASTRALE , TERRALIOS


SARL CLERTAN - CHEMIN DE LABIE, 64121 SERRES-CASTET - France - SIREN 314344581


CLERTAN FRANCIS SARL CLERTAN - France


Inscription le 18 août 2008 - Transmission totale de propriété n°479563 - Publication au BOPI 2008-08-18

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-25

Publication - Publication le 25 févr. 2000 au BOPI 2000-08

Appareils d'éclairage.