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PLAN D'OPTIMISATION FISCALE, SOCIALE ET PATRIMONIALE
Marque expirée - Marque en non vigueur

PLAN D'OPTIMISATION FISCALE, SOCIALE ET PATRIMONIALE
CLERO Yves

Numéro de dépôt :
3478552
Date de dépôt :
30/01/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/01/2017
PLAN D\'OPTIMISATION FISCALE, SOCIALE ET PATRIMONIALE de CLERO Yves

Présentation de la marque PLAN D'OPTIMISATION FISCALE, SOCIALE ET PATRIMONIALE

Déposée le 30 janvier 2007 par CLERO Yves auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PLAN D'OPTIMISATION FISCALE, SOCIALE ET PATRIMONIALE »

Le déposant est CLERO Yves domicilié(e) 13 rue Stevenson,91540 MENNECY - 91540 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CLERO Yves domicilié(e) 13 rue Stevenson,91540 MENNECY - 91540 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PLAN D'OPTIMISATION FISCALE, SOCIALE ET PATRIMONIALE est expirée depuis le 30 janvier 2017.

CLERO Yves a également déposé les autres marques suivantes : TOTALE PRESENCE , SOS SUCCESSIONS , Marketing Lab. , coaching patrimonial , SOS RETRAITES , PLAN DE SAUVETAGE INDIVIDUEL DE VOTRE RETRAITE , SOS PATRIMOINE , L'ÉCOLE DU PATRIMOINE ET DE LA RETRAITE , VOTRE RETRAITE DORÉE , PLAN INDIVIDUEL D'EFFACEMENT D'IMPÔTS


CLERO Yves - 13 rue Stevenson,91540 MENNECY - 91540 - France


CLERO Yves - 13 rue Stevenson,91540 MENNECY - 91540 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-27

Publication - Publication le 9 mars 2007 au BOPI 2007-10

Inscription le 29 septembre 2011 - Transmission totale de propriété n°559486 - Publication le 11 nov. 2011 au BOPI 2011-09-29

Inscription le 29 septembre 2011 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°559485 - Publication le 11 nov. 2011 au BOPI 2011-09-29

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