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Marques déposées par CLERO Yves
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ELITYA
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

ELITYA
CLERO Yves

Numéro de dépôt :
3219530
Date de dépôt :
01/04/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
ELITYA de CLERO Yves

Présentation de la marque ELITYA

Déposée le 1 avril 2003 par CLERO Yves auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ELITYA »

Le déposant est CLERO Yves domicilié(e) 13 rue Stevenson,91540 MENNECY - 91540 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CLERO Yves domicilié(e) 13 rue Stevenson,91540 MENNECY - 91540 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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CLERO Yves a également déposé les autres marques suivantes : TOTALE PRESENCE , SOS SUCCESSIONS , PLAN D'OPTIMISATION FISCALE, SOCIALE ET PATRIMONIALE , Marketing Lab. , coaching patrimonial , SOS RETRAITES , PLAN DE SAUVETAGE INDIVIDUEL DE VOTRE RETRAITE , SOS PATRIMOINE , L'ÉCOLE DU PATRIMOINE ET DE LA RETRAITE , VOTRE RETRAITE DORÉE


CLERO Yves - 13 rue Stevenson,91540 MENNECY - 91540 - France


CLERO Yves - 13 rue Stevenson,91540 MENNECY - 91540 - France


Inscription le 11 mai 2004 - Rejet total n°392365 - Publication au BOPI 2004-05-11

Publication - Publication le 16 mai 2003 au BOPI 2003-20

Inscription le 29 septembre 2011 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°559485 - Publication le 11 nov. 2011 au BOPI 2011-09-29

Inscription le 29 septembre 2011 - Transmission totale de propriété n°559486 - Publication le 11 nov. 2011 au BOPI 2011-09-29

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