ELITYA
Présentation de la marque ELITYA
Déposée le 6 mai 2002 par CLERO Yves auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ELITYA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-25 du 21 juin 2002.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque ELITYA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3163605.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ELITYA est expirée depuis le 6 mai 2012.
CLERO Yves a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-37
Publication - Publication le 21 juin 2002 au BOPI 2002-25
Inscription le 29 septembre 2011 - Transmission totale de propriété n°559486 - Publication le 11 nov. 2011 au BOPI 2011-09-29
Inscription le 29 septembre 2011 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°559485 - Publication le 11 nov. 2011 au BOPI 2011-09-29