Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
L'ARTISAN CONFISEUR
CLERO Rémi
Numéro de dépôt :
3445803
Date de dépôt :
11/08/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque L'ARTISAN CONFISEUR
Déposée le 11 août 2006 par CLERO Rémi
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « L'ARTISAN CONFISEUR »
Le déposant est CLERO Rémi domicilié(e) 2, villa Saïd,75016 PARIS - 75016 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, @MARK domicilié(e) 16, rue Milton,75009 PARIS - 75009 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CLERO Rémi a également déposé les autres marques suivantes : LE CRÉNO , biovoid
CLERO Rémi - 2, villa Saïd,75016 PARIS - 75016 - France
@MARK - 16, rue Milton,75009 PARIS - 75009 - France
Inscription le 7 juin 2007 - Rejet total n°455217 - Publication au BOPI 2007-06-07
Publication - Publication le 15 sept. 2006 au BOPI 2006-37
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Légumes préparés, extraits de viande ; en-cas composés d'un ou de plusieurs produits mentionnés ci-dessus, plats préparés ou cuisinés composés d'un ou de plusieurs produits mentionnés ci-dessus, y compris les en-cas et les plats préparés ou cuisinés surgelés. Desserts à base de fruits ; lait et produits laitiers incluant les desserts à base de produits laitiers. Lait et produits laitiers, à savoir beurre, fromage, crème fraîche, yaourt, fromage blanc, lait en poudre et protéines de lait à usage alimentaire.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Levure, poudre pour faire lever. Aromates autres que les huiles essentielles. Préparations aromatiques à usage alimentaire ; assaisonnements. Pâtes alimentaires. Quiches, tartes. Pizza ; crèmes glacées, glaces alimentaires ; sorbets (glaces alimentaires) ; sauce tomate ; condiment à base de fruits ; sauces et préparations pour faire des sauces. Sel, moutarde ; vinaigre, sauce (condiments) ; épices. Biscuiterie, gâteaux, biscottes, sucreries, chocolat, boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé. Chocolats. Produits de cacao. Cacao au lait. Bonbons. Brioches. Caramels (bonbons). Fondants (confiserie). Pâtes de fruits (confiserie). Pain. Petits-pains. Petit-fours (pâtisserie). Pain d'épice. Sucreries. Sucettes, berlingots, sucre d'orge, réglisse (confiserie), bonbons au miel, pralines, truffes, gaufres, crêpes. Sucre candi à usage alimentaire. Décorations comestibles pour gâteaux.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines. Animaux vivants. Fruits et légumes frais. Semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Fèves brutes de cacao.Bières, eaux minérales et gazeuses, boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées) ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops pour boissons.Boissons alcooliques (à l'exception des bières).Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars ; cafés-restaurants. Cafétérias, cantines ; restaurants libre-service ; restaurants à service rapide et permanent (snack-bars), restauration (repas). Services hôteliers. Services de traiteurs. Services de pizzerias, de sandwicheries.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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