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Marques déposées par l'association loi 1901 CLERMORAMA Association but non lucratif régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901
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LE P'TIT BOUGNAT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE P'TIT BOUGNAT
ASSOCIATION CLERMORAMA Association but non lucratif régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901

Numéro de dépôt :
3237725
Date de dépôt :
23/07/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
23/07/2013
LE P\'TIT BOUGNAT de CLERMORAMA Association but non lucratif régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901

Présentation de la marque LE P'TIT BOUGNAT

Déposée le 23 juillet 2003 par l'association loi 1901 CLERMORAMA Association but non lucratif régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « LE P'TIT BOUGNAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-35 du 29 août 2003.

Le déposant est l'association loi 1901 CLERMORAMA Association but non lucratif régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901 domicilié(e) Résidence Le Rabelais, 23 boulevard Pochet Lagaye,63000 CLERMONT FERRAND - 63000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jérôme Buvat Président de Clermorama domicilié(e) 9, rue Montrosier,63200 MARSAT - 63200 - France.

La marque LE P'TIT BOUGNAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3237725.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE P'TIT BOUGNAT est expirée depuis le 23 juillet 2013.


ASSOCIATION CLERMORAMA Association but non lucratif régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901 - Résidence Le Rabelais, 23 boulevard Pochet Lagaye,63000 CLERMONT FERRAND - 63000 - France


Monsieur Jérôme Buvat Président de Clermorama - 9, rue Montrosier,63200 MARSAT - 63200 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-52

Publication - Publication le 29 août 2003 au BOPI 2003-35

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeteries, affiches, albums ; caractères d'imprimerie ; clichés papiers, cartons. Publicité, publication de textes publicitaires, courrier publicitaires, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; publicité radiophonique et télévisée ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).