Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COSTE ROUSSET
CLERMONT, GFA

Numéro de dépôt :
4121367
Date de dépôt :
29/09/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/09/2024
COSTE ROUSSET de CLERMONT

Présentation de la marque COSTE ROUSSET

Déposée par voie électronique le 29 septembre 2014 par CLERMONTTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « COSTE ROUSSET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-43 du 24 octobre 2014.

Le déposant est CLERMONTTODO domicilié(e) Caveau et Millias Sud - 30129 - Manduel - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 040 110 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CLERMONT, M. Romain Amphoux domicilié(e) Caveau et Millias Sud - 30129 - Manduel - France.

La marque COSTE ROUSSET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4121367.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COSTE ROUSSET est expirée depuis le 29 septembre 2024.


CLERMONT, GFA - Caveau et Millias Sud - 30129 - Manduel - France - SIREN 342040110


CLERMONT, M. Romain Amphoux - Caveau et Millias Sud - 30129 - Manduel - France


Publication - Publication le 24 oct. 2014 au BOPI 2014-43

Enregistrement sans modification - Publication le 23 janv. 2015 au BOPI 2015-04

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.