Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'OISEAU DANS LA VILLE
CLERMONT Philippe
ESCRIBANO Celine
ESCRIBANO Alain
GOERENS Christian
GOERENS FABIENNE
PORTELLI Gisèle

Numéro de dépôt :
95583290
Date de dépôt :
02/08/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/08/2005

Présentation de la marque L'OISEAU DANS LA VILLE

Déposée le 2 août 1995 par CLERMONT Philippe, ESCRIBANO Celine, ESCRIBANO Alain, GOERENS Christian, GOERENS FABIENNE, PORTELLI Gisèle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'OISEAU DANS LA VILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-36 du 8 septembre 1995.

Les déposants sont CLERMONT Philippe, domicilié(e) 45, rue de Chenival, 95690 NESLES LA VALLEE - France, ESCRIBANO Celine, domicilié(e) 121, rue du General Leclerc, 95320 SAINT LEU LA FORET - France, ESCRIBANO Alain, domicilié(e) 121, rue du General Leclerc, 95320 SAINT LEU LA FORET - France, GOERENS Christian, domicilié(e) 10, rue Jeanne d'Arc, 95320 SAINT LEU LA FORET - France, GOERENS FABIENNE, domicilié(e) 10, rue Jeanne d'Arc, 95320 SAINT LEU LA FORET - France, PORTELLI Gisèle, domicilié(e) 8, rue Jeanne d'Arc, 95320 SAINT LEU LA FORET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Gisèle PORTELLI - France.

La marque L'OISEAU DANS LA VILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95583290.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'OISEAU DANS LA VILLE est expirée depuis le 2 août 2005.

CLERMONT Philippe a également déposé les autres marques suivantes : FLORILEGE VOYAGES


CLERMONT Philippe - 45, rue de Chenival, 95690 NESLES LA VALLEE - France

ESCRIBANO Celine - 121, rue du General Leclerc, 95320 SAINT LEU LA FORET - France

ESCRIBANO Alain - 121, rue du General Leclerc, 95320 SAINT LEU LA FORET - France

GOERENS Christian - 10, rue Jeanne d'Arc, 95320 SAINT LEU LA FORET - France

GOERENS FABIENNE - 10, rue Jeanne d'Arc, 95320 SAINT LEU LA FORET - France

PORTELLI Gisèle - 8, rue Jeanne d'Arc, 95320 SAINT LEU LA FORET - France


Gisèle PORTELLI - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-31

Publication - Publication le 8 sept. 1995 au BOPI 1995-36

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes à savoir: bavettes en papier, bavoirs en papier, essuie mains en papier, langes en papier à jeter, mouchoirs de poche en papier, papier hygiénique, serviettes à démaquiller en papier, serviettes de toilette en papier.Bandes adhésives pour le ménage, bandes collantes pour le ménage, cache pots en papier, dessous de carafe en papier, dessous de chopes à bière filtres à café en papier linge de table en papier, napperons en papier, nappes en papier rideaux en papier ronds de table en papier rubans adhésifs pour le ménage, sachets pour la cuisson par micro ondes sacs à ordures en papier serviettes de table en papier stores en papier tapis de table en papier.Billets (tickets), confettis, drapeaux en papier, écriteaux en papier et carton, écussons (cachets en papier), enseignes en papier ou en carton, étiquettes non en tissu, fanions (en papier) jetons de contrôle, timbres-poste.Anneaux des cigares, bagues de cigares, boîtes en papier, cartons à chapeaux, boîtes, cartonnages coffrets pour la papeterie, cornet de papier, emballages pour bouteilles en papier, enveloppes pour bouteilles en papier étuis pour patron porte affiche en papier et carton sacs,sachets enveloppes, pochettes, pour l'emballage, en papier tubes en carton.Affiches, aquarelles, cartes postales, cartes de souhaits, chromos, chromolithographies, décalcomanies, dessins, eaux fortes (gravures) figurines en papier maché gravures, images, objets d'art lithographies pochoirs portraits statuettes en papier maché, tableaux (peintures) objets d'art gravé encadrés ou non planches (gravure) photogravures Bandes en papier ou cartes pour l'enregistrement des programmes ordinateur, diagrammes cartons perforés pour métiers jacquard maquettes d'architecture matériels d'enseignement sous forme de jeux modèles d'écriture papier pour appareils enregistreurs, papier pour électrocardiographe, papier pour radiogrammes, patrons pour la confection de vêtements patrons pour la couture, plans, stencils tables arithmétiques, programmes sur support papier; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie et le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux, machines à écrire et articles de bureaux (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement à l'exception des appareils) produits en matière plastique pour l'emballage à savoir sacs,sachets films et feuilles; cartes à jouer, caractères d'imprimerie clichés.Jeux jouets; articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis); décoration pour arbre de Noël.Publicité; gestion des affaires commerciales; administration commerciale travaux de bureau.Distribution de prospectus, d'échantillons services d'abonnement de journaux pour des tiers conseils informations ou renseignements d'affaire, comptabilité reproduction de documents, bureaux de placement, gestion de fichiers informatiques organisation d'exposition à but commerciaux ou de publicité.Télécommunications; agence de presse et d'information communication par terminaux d'ordinateurs.Transports; emballage et entreposage de marchandises; organisation de voyage, distribution de journaux, réservation de place pour le transport traitement de matériaux reliures de document.Montage de bandes vidéo, tirage de photographies, broderie, couture.Découpage polissage revêtements métalliques broderie, scierie, teinture de tissus ou de vêtements.EDUCATION: FORMATION DIVERTISSEMENT ACTIVITES SPORTIVES ET CULTURELLES Edition de livres de revues, prêts de livres dressage d'animaux production de spectacles, de films, agences pour artistes.location de films d'enregistrement phonographiques d'appareil de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement organisation et conduite de colloques conférences congrès organisation d'exposition à buts culturels ou éducatifs, réservation de places pour les spectacles

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.