Déposée le 15 mai 2003 par CLERMONT Frédéric
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI RENNES),
la marque française « PENN-AR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-25 du 20 juin 2003.
Le déposant est CLERMONT Frédéric domicilié(e) 10 av. Alexandre Gilois,35230 ST ERBLON - 35230 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CLERMONT Frédéric domicilié(e) 10 av. Alexandre GILOIS,35230 ST ERBLON - 35230 - France.
La marque PENN-AR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3225341.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PENN-AR est expirée depuis le 15 mai 2013.
CLERMONT Frédéric - 10 av. Alexandre Gilois,35230 ST ERBLON - 35230 - France
CLERMONT Frédéric - 10 av. Alexandre GILOIS,35230 ST ERBLON - 35230 - France
Inscription le 22 juin 2004 - Rejet partiel n°394974 - Publication au BOPI 2004-06-22
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-28
Publication - Publication le 20 juin 2003 au BOPI 2003-25
Vêtements, chaussures, chemises, bonneterie, gants, chaussures de plages, de ski ou de sport, sous-vêtements et autres habillement… Produit de l'imprimerie ; photos ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; articles de bureau ; affiches ; cartes ; livres ; journaux ; brochures ; calendriers ; tableaux (peintures) ; aquarelles ; patrons pour couture ; dessins ; instruments de dessin ; graphismes ;… Meubles, glaces (miroir), cadres. Objets d'art en matière plastique ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matière plastiques ; fauteuils ; sièges ; literies (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; mobilier décoratif.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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