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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CLERMA
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J. FENESTRIER
Marque expirée - Marque en non vigueur

J. FENESTRIER
CLERMA société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
98760109
Date de dépôt :
19/11/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
17/11/2018

Présentation de la marque J. FENESTRIER

Déposée le 19 novembre 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CLERMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « J. FENESTRIER »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CLERMA domicilié(e) Rue Pierre Curie,26100 ROMANS SUR ISERE (dossier no 2389840) - 26100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 320 685 126 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE Conseil en Propriété Industrielle domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET CEDEX (dossier no 2389840) - 92593 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 25

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque J. FENESTRIER est expirée depuis le 17 novembre 2018.

CLERMA a également déposé les autres marques suivantes : DOUBLE JE , ESPACE , J. FENESTRIER , FENESTRIER , ESPACE , CLERMA , ROBERT CLERGERIE , CLERGERIE , ROBERT CLERGERIE


CLERMA société par actions simplifiée - Rue Pierre Curie,26100 ROMANS SUR ISERE (dossier no 2389840) - 26100 - France - SIREN 320685126


NOVAGRAAF FRANCE Conseil en Propriété Industrielle - 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET CEDEX (dossier no 2389840) - 92593 - France


Renouvellement sans limitation le 17 novembre 2008 n°2389840 - Publication au BOPI 2008-11-17

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-18

Publication - Publication le 24 déc. 1998 au BOPI 1998-52

Chaussures orthopédiques. Chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques).

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.