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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CLERMA
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J. FENESTRIER
Marque renouvelée - Marque en vigueur

J. FENESTRIER
CLERMA, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3405182
Date de dépôt :
23/01/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/01/2026
J. FENESTRIER de CLERMA

Présentation de la marque J. FENESTRIER

Déposée le 23 janvier 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CLERMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « J. FENESTRIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-09 du 3 mars 2006.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CLERMA domicilié(e) Rue Pierre Curie - 26100 - ROMANS-SUR-ISERE - France et immatriculée sous le numéro RCS 320 685 126 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme EHRET Marie domicilié(e) Bâtiment O2, 2 Rue Sarah Bernhardt - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE Cedex - France.

La marque J. FENESTRIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3405182.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 18 25

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque J. FENESTRIER arrivera à expiration en date du 23 janvier 2026.

CLERMA a également déposé les autres marques suivantes : DOUBLE JE , ESPACE , FENESTRIER , ESPACE , CLERMA , ROBERT CLERGERIE , CLERGERIE , J. FENESTRIER , ROBERT CLERGERIE


CLERMA, société par actions simplifiée - Rue Pierre Curie - 26100 - ROMANS-SUR-ISERE - France - SIREN 320685126


NOVAGRAAF FRANCE, Mme EHRET Marie - Bâtiment O2, 2 Rue Sarah Bernhardt - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE Cedex - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-26

Publication - Publication le 3 mars 2006 au BOPI 2006-09

Renouvellement sans limitation le 21 janvier 2016 n°2607608 - Publication le 29 avr. 2016 au BOPI 2016-01-21

Chaussures orthopédiques. Cuir et imitation du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes, à savoir : étuis pour les clefs (maroquinerie), porte-documents, portefeuilles, porte-monnaie non en métaux précieux, cartables et serviettes d'écoliers, sacs à dos, sacs à provisions, sacs d'alpinistes, sacs de plage, sacs de voyage, sacs-housses pour vêtements (pour le voyage), boîtes en cuir ou en carton-cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Vêtements, chaussures, chapellerie.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.