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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CLERMA
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ESPACE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ESPACE
CLERMA, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
1584698
Date de dépôt :
03/04/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/04/2030

Présentation de la marque ESPACE

Déposée le 3 avril 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CLERMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ESPACE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CLERMA domicilié(e) Rue Pierre Curie - 26100 - ROMANS-SUR-ISÈRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 320 685 126 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, SA, M. COPPIN Pierre domicilié(e) 2-6 Rue Sarah Bernhardt, CS90017 - 92665 - ASNIERES SUR SEINE CEDEX - France.

La marque ESPACE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1584698.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 25

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque ESPACE arrivera à expiration en date du 3 avril 2030.

CLERMA a également déposé les autres marques suivantes : DOUBLE JE , J. FENESTRIER , FENESTRIER , ESPACE , CLERMA , ROBERT CLERGERIE , CLERGERIE , J. FENESTRIER , ROBERT CLERGERIE


CLERMA, Société par actions simplifiée à associé unique - Rue Pierre Curie - 26100 - ROMANS-SUR-ISÈRE - France - SIREN 320685126


NOVAGRAAF FRANCE, SA, M. COPPIN Pierre - 2-6 Rue Sarah Bernhardt, CS90017 - 92665 - ASNIERES SUR SEINE CEDEX - France


Renouvellement sans limitation le 8 février 2000 n°2164449 - Publication au BOPI 2000-02-08

Inscription le 24 mars 1998 - Transmission totale de propriété n°252070 - Publication au BOPI 1998-03-24

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-37

Inscription le 24 mars 1998 - Concession de licence n°252071 - Publication au BOPI 1998-03-24

Inscription le 13 janvier 1999 - Résiliation de licence n°270255 - Publication au BOPI 1999-01-13

Renouvellement sans limitation le 12 mars 2010 n°2434278 - Publication le 7 mai 2010 au BOPI 2010-03-12

Errata sur les inscriptions - Publication le 10 sept. 2010 au BOPI 2010-36

Renouvellement sans limitation le 25 mars 2020 n°2744041 - Publication le 24 juil. 2020 au BOPI 2020-03-25

Tous articles chaussants, y compris les bottes, souliers, sandales, sabots, pantoufles pour hommes, femmes et enfants. Chaussures orthopédiques

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.