CLERGERIE

CLERMA, société par actions simplifiée

Présentation de la marque CLERGERIE

Déposée par voie électronique le 3 juillet 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CLERMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CLERGERIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-30 du 28 juillet 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CLERMA domicilié(e) Rue Pierre Curie - 26100 - ROMANS-SUR-ISERE - France et immatriculée sous le numéro RCS 320 685 126 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme. Marie EHRET domicilié(e) Bâtiment O2, 2 Rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE Cedex - France.

La marque CLERGERIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4373411.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLERGERIE arrivera à expiration en date du 3 juillet 2027.

CLERMA a également déposé les autres marques suivantes : DOUBLE JE , ESPACE , J. FENESTRIER , FENESTRIER , ESPACE , CLERMA , ROBERT CLERGERIE , J. FENESTRIER , ROBERT CLERGERIE