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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) clerjaud
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santea
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

santea
sarl clerjaud, sarl

Numéro de dépôt :
3901809
Date de dépôt :
01/03/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
01/03/2022
santea de clerjaud

Présentation de la marque santea

Déposée le 1 mars 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) clerjaud auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « santea » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-12 du 23 mars 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) clerjaud domicilié(e) le grand doué - 79250 - nueil les aubiers - France et immatriculée sous le numéro RCS 518 967 591 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, sarl clerjaud, M. xavier clerjaud domicilié(e) le grand doué - 79250 - nueil les aubiers - France.

La marque santea a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3901809.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque santea est expirée depuis le 1 mars 2022.


sarl clerjaud, sarl - le grand doué - 79250 - nueil les aubiers - France - SIREN 518967591


sarl clerjaud, M. xavier clerjaud - le grand doué - 79250 - nueil les aubiers - France


Publication - Publication le 23 mars 2012 au BOPI 2012-12

Enregistrement sans modification - Publication le 22 juin 2012 au BOPI 2012-25

Inscription le 24 juin 2013 - Concession de licence n°603606 - Publication le 26 juil. 2013 au BOPI 2013-06-24

Inscription le 24 novembre 2020 - Autre acte affectant la propriété ou la jouissance d'un titre de propriété industrielle n°802452 - Publication le 25 déc. 2020 au BOPI 2020-11-24

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; engrais pour les terres ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ;

Compléments alimentaires pour êtres humains et animaux.