Marque enregistrée - Marque en non vigueur

cité douce, cités douces : des villes et villages doux pour les habitants, doux pour l'environnement
Clérin Véronique

Numéro de dépôt :
3773355
Date de dépôt :
11/10/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/10/2020
cité douce, cités douces : des villes et villages doux pour les habitants, doux pour l\'environnement de Clérin Véronique

Présentation de la marque cité douce, cités douces : des villes et villages doux pour les habitants, doux pour l'environnement

Déposée le 11 octobre 2010 par Clérin Véronique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « cité douce, cités douces : des villes et villages doux pour les habitants, doux pour l'environnement » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-44 du 5 novembre 2010.

Le déposant est Clérin Véronique domicilié(e) 17 côte des Cordeliers - 26100 - ROMANS-SUR-ISERE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Clérin Véronique domicilié(e) 17 côte des Cordeliers - 26100 - ROMANS-SUR-ISERE - France.

La marque cité douce, cités douces : des villes et villages doux pour les habitants, doux pour l'environnement a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3773355.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque cité douce, cités douces : des villes et villages doux pour les habitants, doux pour l'environnement est expirée depuis le 11 octobre 2020.


Clérin Véronique - 17 côte des Cordeliers - 26100 - ROMANS-SUR-ISERE - France


Clérin Véronique - 17 côte des Cordeliers - 26100 - ROMANS-SUR-ISERE - France


Publication - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-44

Enregistrement avec modification - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2011-07

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; conseils en organisation et direction des affaires ; publication de textes publicitaires, diffusion de matériel publicitaire, diffusion d'annonces publicitaires, publicité radiographique et télévisée ; gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; édition de documents de promotion ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; services de communication publicitaire et de promotion pour le compte des communes et collectivités territoriales ; services de promotion touristique des communes et collectivités territoriales. ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; Éducation ; formation ; organisation de concours (éducation ou divertissement), certifications- ; publication de textes non publicitaires ; organisation et conduite de conférences, séminaires, colloques et congrès d'information et de formation, de manifestations et de spectacles à buts culturels ou éducatifs concernant notamment l'éducation à l'urbanisme et au développement durable ; organisation d'expositions et gestion de lieux d'exposition. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition. ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; évaluations, recherches et consultations sur l'urbanisme, la protection de l'environnement et des paysages ; information en matière d'urbanisme ; études environnementales d'urbanisme. Etudes de projets techniques. Architecture. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Consultation en matière d'ordinateurs. Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique. Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique. Services de dessinateurs d'arts graphiques.