Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

BRVTVS
M. CLERGUE THIBAUD
M. AURELIEN DUHAYON
M. SEBASTIEN IGLESIAS

Numéro de dépôt :
4197529
Date de dépôt :
19/07/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
BRVTVS de CLERGUE THIBAUD

Présentation de la marque BRVTVS

Déposée par voie électronique le 19 juillet 2015 par monsieur CLERGUE THIBAUD, monsieur AURELIEN DUHAYON, monsieur SEBASTIEN IGLESIAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BRVTVS »

Les déposants sont monsieur CLERGUE THIBAUD domicilié(e) Mas Périller, Quartier point de Sayard - 13200 - ARLES - France, monsieur AURELIEN DUHAYON domicilié(e) Domaine des Bellons, 14 Ronde des Cabridans - 13800 - ISTRES - France, monsieur SEBASTIEN IGLESIAS domicilié(e) 60 rue Berzelius - 75017 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. SEBASTIEN IGLESIAS domicilié(e) 60 rue Berzelius - 75017 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :


M. CLERGUE THIBAUD - Mas Périller, Quartier point de Sayard - 13200 - ARLES - France

M. AURELIEN DUHAYON - Domaine des Bellons, 14 Ronde des Cabridans - 13800 - ISTRES - France

M. SEBASTIEN IGLESIAS - 60 rue Berzelius - 75017 - PARIS - France


M. SEBASTIEN IGLESIAS - 60 rue Berzelius - 75017 - PARIS - France


Publication - Publication le 7 août 2015 au BOPI 2015-32

Inscription le 2 août 2016 - Rejet total n°675987 - Publication le 2 sept. 2016 au BOPI 2016-08-02

Logiciels de création graphique, de création d'animations numériques et d'effets visuels pour ordinateurs ; Logiciels de postproduction ; Logiciels d'étalonnage ; Logiciels permettant d'améliorer les capacités audiovisuelles d'applications multimédia, à savoir pour l'intégration de textes, de sons, de graphiques, d'images fixes et animées ; Logiciels de création de polices de caractères ; Logiciels de jeux ; Logiciels (programmes enregistrés), programmes d'ordinateurs (logiciels téléchargeables), programmes d'ordinateurs enregistrés, publications électroniques téléchargeables ; Dessins animés ; Dessins animés sous forme de films cinématographiques ; Tous supports multimédia contenant des dessins animés ; Appareils et instruments photographiques, cinématographiques ; Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; Équipement et appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs ;

Télécommunications, informations en matière de télécommunications, émissions télévisées ou audiovisuelles, transmission électronique d'enregistrements audio, vidéo, images, fichiers multimédia ; Transmission d'informations concernant la production audiovisuelle par le biais du réseau informatique et du réseau Internet ; Transmission de tout type de fichiers multimédia par le biais de communication télévisée, télégraphique, radiophonique, Internet, par terminaux d'ordinateurs, par réseaux de fibres optiques et tout autres moyens de communications électroniques ; Service de communication par réseaux nationaux et internationaux (Internet) ; Service de communication par vidéographie interactive ; Services de diffusion sur tous réseaux de communication d'oeuvres audiovisuelles, de films d'animation, de programmes courts, de films cinématographiques, de vidéoclip, d'émissions télévisées et de tous programmes et médias audiovisuels ; Services de divertissement sous forme d'oeuvres audiovisuelles fournies via un réseau de communication national et mondial ;

Services d'écriture, de réalisation, de production et de postproduction de tous types et genres d'oeuvres audiovisuelles, notamment de films d'animation, vidéos, films de court et long métrage, vidéomusiques et d'enregistrements sonores (travaux techniques relatifs à la fabrication, à la modification et à la duplication d'oeuvres audiovisuelles) ; Services d'animation, d'effets spéciaux et de postproduction pour films et vidéos ; montage de programmes audiovisuels ; ajouts d'effets visuels et graphiques à des bandes vidéo, des bandes audio, des supports numériques et des films ; doublage d'une langue étrangère ; Service de reproduction d'enregistrements vidéo ; Enregistrement original, augmentation, conversion et reformatage de films, de supports numériques et de bande vidéo (traitement de films cinématographiques et publicitaires) ;

Traitements de films numériques et traitement numérique d'images (services graphiques) ; Service de conception et création d'images, également par voie numérique (services de graphistes) ; Création d'animations numériques et informatiques et d'effets visuels (films d'animation dits "3D", animations en images de synthèse) ; Service de conception graphique pour la création d'animations informatiques, d'effets visuels et la postproduction ; Services de dessinateurs d'arts graphiques ; Stylisme (esthétique industrielle) ; Services de postproduction et d'étalonnage ; Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels pour la postproduction, la création graphique, la création d'animations numériques et d'effets visuels ; Consultations professionnelles en matière d'ordinateurs et de logiciels pour la postproduction et pour la création d'animations numériques et d'effets visuels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; programmation pour appareils et instruments électroniques, pour ordinateurs, pour systèmes téléinformatiques et télématiques, pour équipements multimédias pour la création d'animations numériques et d'effets visuels et la postproduction ; Conception (élaboration) de sites sur des réseaux informatiques mondiaux ; Etude de projets techniques en matière d'animation numérique, de graphisme, d'effets visuels et de postproduction ; Hébergement de sites (Internet) ; Stockage électronique de données ; Duplication de programmes informatiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; Vérification des copies et des films d'annonces (contrôle qualité) ; conception de jeux vidéos ; Tous les services précités étant liés à la postproduction et à la création de films y compris d'animation, d'effets visuels et d'éléments graphiques.