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Marques déposées par CLERGET Patrick
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PATRICK CLERGET
Marque renouvelée - Marque en vigueur

PATRICK CLERGET
CLERGET Patrick

Numéro de dépôt :
99780842
Date de dépôt :
05/03/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/03/2029

Présentation de la marque PATRICK CLERGET

Déposée le 5 mars 1999 par CLERGET Patrick auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PATRICK CLERGET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-17 du 23 avril 1999.

Le déposant est CLERGET Patrick domicilié(e) Route de Bourguignon - 21200 - COMBERTAULT - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCP BOUCHARD & TRESSE, AVOCATS, Mme TRESSE Michèle domicilié(e) 62 rue Chabot-Charny - 21000 - DIJON - France.

La marque PATRICK CLERGET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99780842.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PATRICK CLERGET arrivera à expiration en date du 5 mars 2029.


CLERGET Patrick - Route de Bourguignon - 21200 - COMBERTAULT - France


SCP BOUCHARD & TRESSE, AVOCATS, Mme TRESSE Michèle - 62 rue Chabot-Charny - 21000 - DIJON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-35

Publication - Publication le 23 avr. 1999 au BOPI 1999-17

Renouvellement sans limitation le 4 mars 2009 n°2400398 - Publication le 22 mai 2009 au BOPI 2009-03-04

Errata sur les renouvellements - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-32

Renouvellement sans limitation le 7 mars 2019 n°2708714 - Publication le 28 juin 2019 au BOPI 2019-03-07

- boissons alcooliques à l'exception des bières - bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de jus de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.