Marque enregistrée - Marque en non vigueur
EURO-TERREAU
Numéro de dépôt :
1736283
Date de dépôt :
08/12/1988
Lieu de dépôt :
ARRAS
Date d'expiration :
08/12/1998
Présentation de la marque EURO-TERREAU
Déposée le 8 décembre 1988 par monsieur CLERET Bertrand auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ARRAS), la marque française « EURO-TERREAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque EURO-TERREAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1736283.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EURO-TERREAU est expirée depuis le 8 décembre 1998.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-16